Conditions générales de vente et d'utilisation

...Et mentions légales du site

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D'UTILISATION

Objet et champ d’application
La validation d’un devis par le client entraine l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente et d’utilisation qui prévalent sur tout autre document. Le client et ALIOKI sont soumis au respect des conditions générales de vente et d’utilisation en vigueur lors de la validation de la commande par le client. Les mises à jour de ces conditions générales de vente et d’utilisation devront être transmises par ALIOKI au client par tout moyen relevant de la preuve écrite. A réception des nouvelles conditions générales de vente et d’utilisation, le client dispose d’un délai de 15 jours ouvrés pour s’y opposer. Le refus des nouvelles conditions générales de vente et d’utilisation par le client vaut pour dénonciation de son abonnement à échéance de l’engagement en cours.

Validité et acceptation du devis
Le devis présenté au client est valable 1 mois à compter de sa date d’édition, notifiée en haut à droite du document sous le numéro de celui-ci. Au-delà de ce délai, ALIOKI a toute liberté de revoir les conditions tarifaires ainsi que les prestations proposées sur le devis initiale.
Pour formaliser l’acceptation du devis, le client doit le signer, puis le retourner soit par email sur monsieurcharles@alioki.fr soit par voie postale à l’adresse du siège sociale notifiée sur le document. Si le devis le prévoit, le client doit également s’acquitter du règlement total de l’acompte notifié. La réception du devis dûment signé et le règlement de l’acompte sont les deux conditions sine qua non pour prétendre à la réalisation de la prestation commandée, la réception du devis et de l’acompte devant être effective pendant la période de validité du devis.

Acompte
Le versement d’un acompte peut être mentionné sur le devis. Aucun acompte versé ne peut être remboursé au client, même en cas d’annulation du projet, avant ou pendant l’exécution de la prestation par ALIOKI.

Modalités de règlement
Les modalités de règlement sont librement définies par ALIOKI et notifiées par écrit au client sur les documents adéquats tels que les devis et factures.
Sauf mention contraire notifiée par ALIOKI au client, les règlements de prestations d’abonnement (notamment l’abonnement mensualisé de site internet) sont effectués par prélèvement bancaire SEPA à l’initiative d’ALIOKI. Les autres règlements sont à effectuer par virement bancaire aux coordonnées indiquées sur les documents remis au client par ALIOKI.
Les délais de règlement sont clairement notifiés sur les devis et factures. Le client s’engage à les respecter. En cas de retard de paiement, sera exigible, conformément à l’article L 441-6 du code de commerce, une indemnité calculée sur la base de trois fois le taux de l’intérêt légal en vigueur ainsi qu’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Ces pénalités sont exigibles de plein droit en cas de retard avéré, sans qu’ALIOKI soit dans l’obligation de rappeler ces délais, ceux-ci ayant déjà été mentionnés et acceptés par le client lors de la validation de son devis.
Les frais éventuels découlant d’une opposition ou d’un rejet de prélèvement imputable au client seront refacturés à ce dernier par ALIOKI et majorés de 50% de leur montant total en dédommagement.

Principe d’abonnement
Le service de site internet fourni par ALIOKI au client est accessible exclusivement par souscription du client à un abonnement mensualisé (détails ci-après).
Les prestations fournies au client dans le cadre de cet abonnement n’engagent donc ALIOKI que tant que l’abonnement souscrit est en cours et non échu. Toute dénonciation de l’abonnement souscrit entraine à échéance la suspension de l’ensemble des services prévus par cet abonnement, et notamment, la mise à disposition du site internet.
Outre son abonnement mensualisé, le client s’engage également à régler la facture de « création et mise en place de site internet » prévue par ALIOKI. Le montant ainsi que les modalités de règlement de cette facture varient et sont indiquées sur le devis de création et mise en place de site internet validé par le client.

Souscription et dénonciation d’un abonnement mensualisé de site internet
L’abonnement mensualisé de site internet souscrit par le client l’engage sur 12 mois dès la validation du devis, et est effectif à compter de la date de mise en production du site internet. Cet abonnement est à régler mensuellement par prélèvement bancaire SEPA à l’initiative d’ALIOKI, aux dates définies par l’échéancier qui lui sera fourni suivant la mise en production du site internet. Le client s’engage à retourner à ALIOKI le mandat de prélèvement qui lui sera transmis dans un délai de 5 jours ouvrés. Une fois arrivé à son terme, l’abonnement est tacitement renouvelé pour une durée identique, sauf dénonciation par le client 3 mois avant échéance. La dénonciation de l’abonnement mensualisé de site internet peut se faire sans que le client ait à justifier sa décision, et doit être transmise à ALIOKI par email sur monsieurcharles@alioki.fr.
En cas de dénonciation par le client de l’abonnement mensualisé de site internet dans le respect des présentes conditions, ALIOKI transmettra au client et avant échéance de son engagement les informations lui permettant de librement disposer des droits d’administration du nom de domaine utilisé dans le cadre de cet abonnement. En aucun cas ALIOKI ne pourra revendiquer la propriété d’un nom de domaine utile à l’activité de son client, même si ce dernier n’est plus engagé par un abonnement mensualisé de site internet.
Sur demande écrite du client préalable à l’échéance de l’abonnement uniquement, ALIOKI fournira également à ce dernier les éléments textes et les médias contenus dans le site, avant leur suppression. Le format des éléments et le mode de transmission sont librement définis par ALIOKI et ne peuvent donner lieu à réclamation.
Une fois l’abonnement échu, ALIOKI n’est plus engagé à fournir quel que service que ce soit au client. ALIOKI pourra notamment supprimer le site internet qu’il fournissait au client, sans délais, au-delà de la date d’échéance. La perte d’un nom de domaine ou le fait que le site du client ne soit plus accessible ne peuvent donner lieu à réclamation dès lors que l’abonnement mensualisé de site internet est arrivé à son terme.

Contenu d’un abonnement mensualisé de site internet
L’abonnement mensualisé de site internet est un ensemble de services fourni au client et comprenant potentiellement et sans que cette liste soit exhaustive ou limitative : un ou plusieurs noms de domaine, un hébergement, une maintenance générale et la mise à niveau des plugins, une ou plusieurs sauvegardes, une certification SSL, un service de messagerie professionnelle, un service de mise à jour de contenu du site internet.
Le devis validé par le client est le seul élément déterminant les services inclus dans le cadre de son abonnement mensualisé de site internet.
Ces services sont fournis dans les conditions définies ci-après :
Le client bénéficie d’un ou plusieurs noms de domaines pointant sur son site internet. Le ou les noms de domaine utiles au client sont enregistrés et administrés par ALIOKI, sur son compte professionnel et auprès du fournisseur de son choix, généralement la société OVH. ALIOKI est propriétaire du ou des noms de domaine pendant la durée d’engagement du client, mais est dans l’obligation de lui en transmettre la propriété au-delà de son engagement comme stipulé dans la rubrique « Souscription et dénonciation d’un abonnement mensualisé de site internet » des présentes conditions générales de vente et d’utilisation.
Le client bénéficie d’un hébergement sur lequel sont déposés l’ensemble des fichiers utiles au bon fonctionnement du site internet. L’espace de stockage (généralement de 1Go à 250 Go) ainsi que le nombre de messageries professionnelles (généralement de 1 à 100) dont bénéficie le client varient selon le type d’hébergement prévu par l’abonnement et sont indiqués sur le devis validé par le client.
Le client bénéficie d’un service de maintenance générale. Celui-ci engage ALIOKI à intervenir dans le cas où le site internet rencontrerait un problème technique nuisant à son bon fonctionnement ou serait victime d’un piratage. Le délai d’intervention maximum d’ALIOKI est indiqué sur le devis remis au client sous l’intitulé « garantie réactivité ». Ce délai s’appliquant également aux mises à jour de contenu (lorsqu’elles sont prévues à l’abonnement), il est entendu qu’ALIOKI intervient prioritairement lorsqu’un dysfonctionnement est avéré. Il est précisé que certaines problématiques techniques peuvent être imputables à des sociétés tierces telles que le fournisseur d’hébergement par exemple et nécessiter l’intervention de leurs équipes. ALIOKI s’engage sur son propre délai d’intervention, mais ne saurait être tenu responsable d’un manquement de service ou de réactivité d’un tiers.
Les sauvegardes fournies par ALIOKI sont stockées par défaut en ligne sur l’hébergement du client. ALIOKI a également pour habitude d’en stocker une copie locale, sur un support de stockage annexe, cette pratique ne constituant toutefois pas un engagement pour ALIOKI. La fréquence et le nombre de sauvegardes sont précisés sur le devis validé par le client.
Si la mention « Maj contenu » est indiquée sur le devis validé par le client, ce dernier bénéficie d’un service de mises à jour de contenu pour son site internet. Les mises à jour sont comptabilisées en temps d’exécution par ALIOKI. Le temps alloué à chaque mise à jour est déterminé par ALIOKI et ne peut donner lieu à réclamation. La durée maximum de mise à jour prévu par l’abonnement du client est entendue par mois et en nombre d’heures, et varie généralement de 0,5 heure (soit 30 minutes) à 2 heures. Cette durée indiquée sur le devis constitue un maximum de mise à jour par mois inclus à l’abonnement mensualisé de site internet du client.
Les mises à jour incluses dans L’abonnement mensualisé de site internet sont des mises à jour de contenu existant, tels qu’un changement de texte, d’image, de renvoi, ou un ajustement mineur de mise en page. Les mises à jour incluses à l’abonnement sont utilisables par mensualités, et non reportables. Le fait que le client n’utilise pas ses mises à jour de contenu existant pendant un ou plusieurs mois n’augmente pas la durée de mises à jour auquel il a droit les mois suivants.
Au-delà de la durée de mises à jour incluse à l’abonnement du client ou pour des mises à jour entrainant des modifications autres que celles définies ci-dessus, telles qu’une nouvelle page, une nouvelle rubrique ou encore un changement majeur dans l’ergonomie du site, cette liste n’étant ni exhaustive ni limitative, ALIOKI fournira au client préalablement à l’exécution de sa demande un devis spécifique qui constituera une facturation complémentaire à l’abonnement mensualisé de site internet souscrit par le client, une fois que ce dernier l’aura validé.

Création du site internet
La création de site internet par ALIOKI comprend systématiquement le travail de style, le rédactionnel et la mise en production dans les conditions précisées ci-après :
Le travail de style est réalisé afin de fournir au client un site répondant aux tendances actuelles du design digital. Il est entendu qu’ALIOKI fait son maximum pour concevoir des sites beaux, modernes et ergonomiques. Tout au long du travail de création, le client peut suivre le développement de son site internet grâce à un lien confidentiel transmis par ALIOKI sur simple demande écrite du client. Le client a ainsi la possibilité d’orienter le travail d’ALIOKI afin de correspondre au mieux à ses attentes, dans le respect du cahier des charges initial. La notion de style étant toute subjective, le rendu final du site ne pourra cependant donner lieu à réclamation.
Lors de la phase de création du site internet, le cahier des charges du client peut être amené à évoluer. Les évolutions du cahier des charges par rapport à celui établi sur le devis validé requièrent un accord du client et d’ALIOKI, et peuvent donner lieu à une facturation complémentaire. Dans ce cas, ALIOKI fournira au client et préalablement à son exécution un devis détaillé afin que le client s’engage ou non sur ses modifications de cahier des charges. ALIOKI ne peut en aucun cas émettre une facturation complémentaire au devis initial sans que celle-ci n’ait été préalablement clairement annoncée et validée par le client. En aucun cas la révision du cahier des charges ne pourra entrainer de révision à la baisse du devis initial sur lequel le client s’est engagé, et ce, même si elle réduit le temps de travail effectif d’ALIOKI.
Le rédactionnel peut être assumé partiellement, totalement, ou pas du tout par ALIOKI, selon les besoins du client. Le contenu rédactionnel créé par ALIOKI est considéré comme un contenu de proposition et peut être révisé à discrétion sur simple demande du client durant la phase de création. Quel que soit le niveau de contenu rédactionnel assuré par ALIOKI, le client est tenu de transmettre les éléments de base nécessaires à sa réalisation, comme par exemple les idées maitresses à véhiculer sur une page, ou encore la terminologie technique précise propre à son domaine d’activité. L’absence de travail rédactionnel par ALIOKI ne peut donner lieu à une révision à la baisse du devis validé par le client.
La mise en production du site internet par ALIOKI consiste à rendre le site internet du client accessible via le nom de domaine prévu à cet effet. La date de mise en production du site internet est considérée comme date de livraison, et déclenche donc le décompte du délai de règlement. Pour qu’elle puisse être exécutée par ALIOKI, la mise en production du site internet nécessite qu’ALIOKI dispose de tous les accès nécessaires et notamment des droits de gestion du nom de domaine choisi par le client. Dans le cas où ALIOKI est prêt à effectuer la mise en production du site internet du client, mais se voit contraint de reporter celle-ci pour des raisons incombant au client ou à ses fournisseurs, collaborateurs ou partenaires, le client sera tenu de s’acquitter des mensualités de son abonnement aux dates prévues par l’échéancier fourni par ALIOKI, et ce, même si le site internet n’est pas accessible.

Responsive design et référencement naturel
Si le devis de création et mise en place du site internet le mentionne, le client bénéficie d’une prestation de « Responsive design pour navigation optimale sur smartphone » et/ou d’une prestation d’ « optimisation du référencement naturel », réalisées dans les conditions ci-après :
Le « Responsive design pour navigation optimale sur smartphone » consiste à créer une seconde feuille de style afin d’adapter le contenu de fond et de forme du site internet classique pour permettre un confort de navigation optimal sur smartphone. La prestation consiste notamment à transférer les éléments les uns sous les autres pour profiter d’un large scroll vertical, à réadapter leurs dimensions, la taille des polices, à créer un menu spécifique aux smartphones, et au besoin, à retirer certains éléments pour faciliter le chargement des pages.
La prestation d’ « optimisation du référencement naturel » consiste à concevoir le site internet afin d’influencer les robots des principaux moteurs de recherche (et notamment de Google) sur la position à donner au site internet du client lors de recherches pertinentes pour ce dernier. Cette optimisation passe notamment par les points suivants : url, nom, description et mots-clés des pages, nom et texte alternatif des images, nom des dossiers et sous-dossiers du site internet, récurrence de mots-clés dans le contenu des pages, enregistrement du site sur l’interface Google Webmaster Tools et demande d’indexation du contenu des pages par Google à partir de l’url index du site du client. Le client est informé oralement et par les présentes conditions générales de vente et d’utilisation que de nombreux facteurs indépendants du savoir-faire et de la volonté d’ALIOKI impactent sur le référencement naturel d’un site internet, tels que le niveau de concurrence, le nombre de pages du site, la richesse du contenu texte établi, et qu’en conséquence, la prestation d’ « optimisation du référencement naturel » est effectuée sans garantie de résultats, que ces derniers sont évolutifs, et qu’ils ne peuvent donner lieu à réclamation dès lors que le travail technique précité a bien été réalisé par ALIOKI.

Transmission des éléments
Le client est en charge de transmettre à ALIOKI l’intégralité des éléments nécessaires à la bonne exécution de la prestation, tels que le contenu des pages pour la création de son site internet, dans un délai de 2 mois maximum suivant la validation de la commande, sauf mention contraire notifiée par ALIOKI sur le devis validé. Le non-respect de ce délai pourra entrainer l’annulation du projet par ALIOKI sans que le client ne puisse prétendre au remboursement de l’acompte versé.

Tarifs
Les tarifs sont indiqués HT et sont librement fixés par ALIOKI. La TVA est non applicable en accord avec l’article 293 B du CGI.
ALIOKI est susceptible de faire évoluer ses tarifs dans le temps, à la hausse ou à la baisse, y compris les tarifs de ses abonnements mensualisés de site internet.
Les nouveaux tarifs ne peuvent toutefois entrer en application qu’à la date anniversaire de l’abonnement du client et lui sont transmis dans son nouvel échéancier.
Lorsqu’une évolution de tarifs est prévue par ALIOKI, et dans la mesure où celle-ci n’est applicable qu’à la date anniversaire de l’abonnement du client, ce dernier est libre de l’accepter ou de la refuser en ne reconduisant par son abonnement. Dans ce cas, ALIOKI procèdera à la résiliation de l’abonnement du client à échéance et à la suspension des services fournis dans le cadre de cet abonnement, dans les conditions prévues par les présentes.

Prestataires partenaires
Pour répondre au besoin de son client, ALIOKI se réserve le droit de travailler en relation avec d’autres professionnels, soit parce qu’il n’est pas techniquement compétent pour assurer la prestation souhaitée, soit parce qu’il ne dispose pas du temps nécessaire à la bonne exécution de la prestation dans le délai requis. Dans ce cas-là, ALIOKI en informe le client et n’agit qu’en tant qu’intermédiaire pour mettre en relation le client avec le prestataire partenaire qu’il propose. Le client est alors libre d’accepter ou non de passer par cet autre prestataire sans que cela ait de conséquences sur la relation commerciale établie avec ALIOKI. Lorsque le client accepte de passer par un prestataire partenaire d’ALIOKI, il est soumis aux seules conditions générales du prestataire partenaire. Le prestataire partenaire est alors seul responsable des prestations qu’il fournit au client ainsi que de la facturation de sa prestation. La responsabilité d’ALIOKI ne saurait être engagée en cas de litige entre le client et un prestataire partenaire. Lorsqu’il commande une prestation auprès d’un prestataire partenaire d’ALIOKI, le client peut solliciter ALIOKI pour qu’il demeure son interlocuteur unique. Dans ce cas, et sous réserve de l’accord d’ALIOKI et du prestataire partenaire, ALIOKI se chargera de transmettre le cahier des charges au prestataire partenaire et de suivre l’évolution de la prestation exécutée dans l’intérêt du client. Les modalités financières de cette intervention sont à déterminer par ALIOKI et le client préalablement à son intervention.
Les conditions de la relation commerciale établie entre ALIOKI et le prestataire partenaire sont confidentielles, sont librement fixées par ALIOKI et le prestataire partenaire, et ne peuvent être contestées par une autre partie.

Attribution de compétence
Tous litige qui ne pourrait être réglé à l’amiable sera de la compétence exclusive du tribunal de commerce le plus proche du siège social d’ALIOKI. Cette clause attributive de compétence ne s’appliquera pas au cas de litige avec un client non professionnel pour lequel les règles légales de compétence matérielle et géographique s’appliqueront. La présente clause est stipulée dans l’intérêt exclusif d’ALIOKI qui se réserve le droit d’y renoncer si bon lui semble.

Mentions légales

Tous les textes, médias et marques diffusés sur ce site internet sont la propriété exclusive d’ALIOKI. Leur utilisation par tout tiers quel qu’il soit est interdite, sauf accord écrit et préalable d’ALIOKI.

 

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